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- Bureau des guides du Mercantour Roya

- 6 bis rue Sébastien Grandis 06430 TENDE

- Tél : 04 93 04 67 88

Etablissement agréé Jeunesse et sport : n°10-06-13

Crédits

- Conception et design : Damien BERENGER

- Hébergement : Planet hoster

Informatique et Libertés

Vous disposez d''un droit d''accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la Loi \" Informatique et Libertés \" du 6 janvier 1978).

RESPONSABILITE

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Tous les éléments du site www.mercantour-roya.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Bureau des guides du Mercantour. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du Bureau des guides du Mercantour.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Présentation du site :

le site web www.mercantour-roya.com est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site mais s'efforcera alors d'en avertir préalablement les utilisateurs. De son côté, l'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser.

Contenu – responsabilités :

Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les photographies illustrant les produits reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, elles ne constituent qu'une suggestion de présentation, et l'exploitant du site ne saurait garantir l'absence totale de disproportion entre le produit présenté en ligne et la réalité, du fait notamment de variations possibles de perception en fonction de l'ordinateur, du logiciel et de l'écran de l'utilisateur. L'exploitant décline donc toute responsabilité quant à la présentation des produits sur les photographies diffusées en ligne.

L'exploitant du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Législation :

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents

CNIL

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés), vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des donnée qui vous concernent, veuillez nous adresser un courrier en ce sens, à l'adresse suivante :

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6 rue Sébastien Grandis 

06430 TENDE

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